Coronavirus : les premiers grands assouplissements du plan été

En premier lieu, les travailleurs qui étaient jusqu'à présent obligés de travailler à domicile sont autorisés à retourner sur le lieu de travail un jour par semaine. Un maximum de 20 % des travailleurs peuvent être présents en même temps (ou un maximum de 5 dans les PME de moins de 10 travailleurs). Nous nous référons au cadre des moments de retour pour les télétravailleurs que les partenaires sociaux (dont Unisoc) ont élaboré au sein du Conseil supérieur pour la prévention et la protection au travail (voir actualité).

La déclaration de télétravail est toujours obligatoire au plus tard le 6^e jour calendaire du mois, avec une exception pour le secteur de la santé, l’enseignement (sauf les universités et les écoles privées) et les PME occupant moins de 5 personnes. Il n'est pas non plus nécessaire de faire une déclaration si le nombre total de personnes occupées dans l'entreprise et le nombre de personnes qui ne peuvent pas exercer une fonction par le biais du télétravail ne changent pas. Le cabinet Emploi nous confirme que cette obligation disparaîtra à partir du 1^er juillet. L'AM sera modifié en conséquence.

Des événements de plus grande envergure (culture, spectacles, compétitions) peuvent être à nouveau organisés, avec une occupation maximale des salles de 75 % du Covid Infrastructure Risk Model (CIRM), avec un maximum de 200 personnes. Les visiteurs doivent toujours se tenir à une distance de sécurité et porter un masque buccal. À l'extérieur, des événements jusqu'à 400 personnes peuvent être organisés dans les mêmes conditions. L'autorité compétente doit donner son accord préalable.

Une extension est également prévue pour les services de culte, les mariages et les funérailles : 100 personnes sont autorisées à se rassembler dans les bâtiments destinés à ces fins, et un maximum de 200 personnes peuvent se rassembler à l'extérieur. Ici aussi, les règles de distance et d'hygiène s'appliquent. Il est possible de s'écarter de ces chiffres, après approbation de l'autorité compétente.

Le sport amateur peut être pratiqué avec un maximum de 50 personnes à l'intérieur et 100 à l'extérieur (exception : les sports de contact) ; l’Horeca peut à nouveau être organisé à l'intérieur (l'heure de fermeture est repoussée à 23h30) ; les espaces intérieurs des parcs animaliers et naturels peuvent à nouveau être ouverts, tout comme les cinémas. La règle des quatre personnes (ou plus dans le cas d'une famille) reste valable pour toutes les activités Horeca.

Bonne nouvelle pour les activités de jeunesse : à partir du 9 juin, elles peuvent être organisées pour un maximum de 50 personnes (à l'exclusion des accompagnateurs) pour des activités en intérieur et en extérieur, sans nuitée, jusqu'au 24 juin. Les participants de moins de 18 ans peuvent également être accompagnés d'un membre de leur foyer. Des groupes de quatre personnes doivent être constitués, sauf si la nature de l'activité ne le permet pas. La composition ne doit pas changer pendant l'activité. À partir du 25 juin, les nuitées sont autorisées et le nombre maximal de personnes, à l'exclusion des personnes accompagnantes, est de 100. Ces règles s'appliquent également aux activités pour adultes.

Les marchés amateurs peuvent également être à nouveau organisés, sous réserve du respect des mesures de distance et d'hygiène.

Enfin, une précision est apportée concernant les voyages à l'étranger : les étudiants qui se rendent en Belgique au moins une fois par semaine pour des études transfrontalières ou un stage sont dispensés de l'obligation de remplir le Passenger Locator Form (PLF).

Il est également précisé que l'exception permettant de remplir le PLF si une personne se trouve en Belgique pour moins de 48 heures ne s'applique pas si cette personne a été en Inde, en Afrique du Sud ou au Brésil dans les 14 jours précédant la visite.

L’arrêté ministériel fixant ces règles a été publié le 4 juin 2021.

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